Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site https://clementinedoula.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://clementinedoula.com/,
qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web est mis à jour régulièrement par https://clementinedoula.com/. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur
qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site internet https://clementinedoula.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
https://clementinedoula.com/ s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis,
des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
https://clementinedoula.com/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet,
notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite,
sauf autorisation écrite préalable de https://clementinedoula.com/.
https://clementinedoula.com/ agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
https://clementinedoula.com/ ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site internet,
et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique,
la Loi Informatique et Liberté du 6 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site,
le responsable du traitement des Données Personnelles est : ROY Clémentine.
https://clementinedoula.com/ est représenté par ROY Clémentine, son représentant légal.
https://clementinedoula.com/ est susceptible de traiter tout ou partie des données :
– Pour permettre la navigation sur le Site et la gestion des prestations et services commandés par l’utilisateur.
– Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking).
– Pour améliorer la navigation sur le Site.
– Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives.
– Pour mener des campagnes de communication (SMS, mail).
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://clementinedoula.com/ disposent des droits suivants :
– Droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles.
– Droit à la limitation du traitement des données.
– Droit d’opposition au traitement des données.
– Droit à la portabilité des données.
https://clementinedoula.com/ s’engage à ne pas transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne,
sauf sous-traitants présentant les garanties conformes au RGPD.
Le site https://clementinedoula.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.
Cependant, https://clementinedoula.com/ ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein de son terminal.
Les cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur
pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter.
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre.
Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://clementinedoula.com/ est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.